Mentions légales

1. Éditeur du site

Roche Construction — [forme juridique à renseigner, ex. : SAS, SARL, EURL ou Entrepreneur individuel], au capital de [capital social à renseigner, ex. : 1 000 €] euros.

Siège social : 5 rue des Ateliers, 61200 Argentan (France)
Téléphone : 02 33 12 45 67
Email : contact@roche-construction.fr
SIRET : [SIRET à renseigner]
RCS : [registre et ville à renseigner, ex. : RCS Alençon n° …]
TVA intracommunautaire : [numéro à renseigner]
Code APE / NAF : [code à renseigner, ex. : 4399C — Maçonnerie]

Directeur de la publication : [nom et qualité du responsable à renseigner]

2. Activité

Roche Construction exerce une activité de maçonnerie générale : construction neuve, rénovation, extension, dallage et murs en pierre.

En sa qualité d'entreprise du bâtiment, Roche Construction est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle et une assurance dommages-ouvrage / garantie décennale obligatoire, souscrites auprès de [assureur à renseigner]. L'attestation d'assurance peut être présentée sur demande.

3. Hébergement

Le présent site est hébergé par :

Cloudflare, Inc.

101 Townsend Street

San Francisco, CA 94107

États-Unis

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site (textes, structure, visuels, logo, photos, illustrations) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf accord exprès de l'éditeur.

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Les données ne sont pas transférées hors de l'Union européenne et ne sont jamais cédées ou vendues à des tiers.

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7. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dont les coordonnées sont : [médiateur de la consommation à renseigner].

Le tribunal compétent est celui du ressort du siège social de Roche Construction, sauf disposition légale contraire.